Les Lois et Sanctions

Lois de l’Alliance

Loi n°1 : Tout acte de trahison envers l'Alliance est interdit par le présent article.
Article n°1 : Est considéré comme trahison : Sabotage, commerce, espionnage, mercenariat en faveur de l'ennemi, le fait de soutenir un criminel dans sa fuite.
Article n°2 : Est également considéré comme trahison le fait de déserter.
Article n°3 : N'est pas considéré comme trahison la défection de l'Alliance au profit d'une nation neutre, pour peu que le motif avéré de cette défection ne soit pas de nuire à l'Alliance.
Loi n°2 : Tout acte d'ingérence au sein de l'Alliance est proscrit par le présent article.
Article n°1 : En cas d'extrême nécessite, l'ingérence militaire est tolérée, pour peu qu'elle serve les intérêts de l'Alliance.
Article n°2 : Est considéré comme ingérence le fait de faire prévaloir une position sociale importante dans un territoire d'une autre législature. De soutenir ou de lancer des rebellions contre les pouvoirs locaux.
Loi n°3 : Toute forme de corruption, qu'elle soit explicite ou implicite, est interdite.
Article n°1 : Est considéré comme corruption : le fait de donner un paiement en échange d'un avantage physique ou social. Le fait d'user de son influence pour arriver à des fins malveillantes.
Loi n°4 : Toute forme de discrimination, qu'elle soit raciale, sociale ou idéologique est proscrite par le présent article.
Article n°1 : Est considéré comme discrimination : tout comportement malveillant vis à vis d'une autre race, d'un autre niveau social ou d'une autre idéologie.
Loi n°5 : Tout royaume rejoignant l'Alliance, garde sa souveraineté sur ses territoires.
Article n°1 : Tout royaume est en droit de faire s'appliquer ses propres lois dans ses législatures.
Article n°2 : Tout ressortissant ayant une mission diplomatique au sein de l'Alliance est soumis aux lois de sa nation d'origine.
Article n°3 : Tout royaume possède l'usufruit de ses territoires et de ses sous-sols. Pour peu qu'ils n'aient pas étés concédés de manière officielle.
Loi n°6 : Tous les citoyens sont égaux entre eux aux yeux des précédentes lois
Article n°1 : Est considéré comme citoyen tout membre de l'Alliance.
Article n°2 : L’esclavagisme est strictement interdit.

Lois de Hurlevent :

Loi n°1 : À tous il appartient de respecter le Roi, la loi et l’Alliance.
Article n°1 : Les lois doivent être connues par tous ceux qui entrent dans le Royaume de Hurlevent et de ses dépendances.
Loi n°2 : La Lumière est religion du Royaume.
Article n°1 : La Lumière est le culte national, et en tant que telle, doit être respectée. Il en va de même pour ses représentants.
Article n°2 : Croire en la Lumière n’est pas une obligation.
Loi n°3 : Dégrader les biens publics ou privés est interdit.
Article n°1: Dérober les biens publics ou appartenant à une autre personne est interdit.
Loi n°4 : Agresser physiquement ou verbalement est interdit par le présent article.
Article n°1 : Est considéré comme agression : Utilisation de sorts ou de potions néfastes. Usage de la force. Insultes, remarques xénophobes, et autres.
Loi n°5 : Tuer un membre de l’Alliance est sévèrement puni par le présent article.
Article n°1 : La peine s’évaluerait en fonction des conditions avérées du meurtre.
Loi n°6 : Agir à l’encontre de la cohésion du Royaume est interdit par le présent article.
Article n°1 : Est visé par le présent article : Commerce illégal, remettre en question l’autorité, s’attaquer aux ambassadeurs d’autres royaumes, corruption…
Loi n°7 : La consommation et la revente de produits illicite est interdite par le présent article.
Article n°1 : Sont considérés comme illicites : La Feuillerêve, le Chardon Sanglant, Lotus noir, drogues dérivées de produits d’enchantement.
Loi n°8 : Le présent article définit l’existence d’une caste noble au sein du royaume.
Article n°1 : Seul le roi est en droit d’anoblir un citoyen de Hurlevent.
Article n°2 : Il appartient aux nobles de représenter au mieux le Royaume, ses lois et traditions.
Article n°3: Une exemption d'impôt est accordée aux individus de sang et de statut noble par la présente loi.
Loi n°9 : L'esclavagisme est formellement interdit par le présent article.
Article n°1: Les combats de gladiateurs se doivent d'être faits entre hommes libres.
Loi n°10 : Les réfugiés élisant domicile à Hurlevent se placent sous l'autorité de celle-ci.

Lois de Forgefer :

Loi n°1 : Le Conseil des Trois Marteaux et ses représentants doivent être respectés.
Article n°1 : Les lois doivent être connues.
Loi n°2 : La lumière et tes aïeuls tu te devras de respecter.
Article n°1 : Nos traditions tu te devras de respecter.
Article n°2 : Chaque nain doit loyauté à son clan et à ses traditions respectives.
Loi n°3: Toute ingérence est proscrite.
Article n°1 : Tu ne tenteras pas de créer des dissensions entre les clans.
Article n°2 : Le respect des différentes traditions des clans doit être de mise.
Loi n°4: Toute forme d’agression, qu’elle soit physique ou verbale est interdite.
Article n°1 : L’utilisation de sorts ou de potions néfaste, l’usage de la force physique pour nuire, les insultes sont considérées comme des agressions.
Loi n°5: Tuer ses semblables ou ses alliés est formellement interdit.
Loi n°6: Dégrader les biens publics ou privés est strictement interdit.
Article n°1: Dérober les biens publics ou privés est interdit.
Loi n°7: Tes pairs et tes alliés tu te devras de soutenir.
Article n°1 : l’hospitalité tu te devras de respecter.
Loi n°8: La consommation de drogues est interdite.
Article n°1 : La feuillerêve, le chardon sanglant, le lotus noir et les drogues dérivées de produits d’enchantements sont considérées comme illicites.
Article n°2: Il est strictement interdit de produire, vendre, distribuer ou faire de la publicité de bière frelatée.

Lois de Darnassus :

Première loi: Nos traditions et notre domaine tu respecteras.
Deuxième loi: Elune tu respecteras.
Troisième loi: Avec la communauté tu n’interféreras pas.
Quatrième loi: Nos autorités tu respecteras.
Cinquième loi : La paix tu maintiendras.
Sixième loi : La forêt et la vie tu chériras.
Septième loi : À la trahison tu ne t’adonneras.
Huitième loi : Dans notre domaine, devant notre loi tu t’inclineras.
Neuvième loi : À la corruption tu résisteras.

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